Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Raison sociale : Agence de la Mer sarl
Adresse : Rue du sous-marin Vénus - Celtic Submarine - 56100 LORIENT
Tél. : +33(0)2 30 91 50 52
E-mail : contact@oceans-voyages.com
SARL au capital de 10 000 euros
RCS Lorient : 828 726 992
N° TVA intracommunautaire: FR81828726992
Immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages – Certification Atout France : N° IM056170009
Garantie Financière : APST
Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle : Hiscox Europe Underwriting Limited

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Jerôme EVANNO

REALISATION DU SITE

PGI Consult

21, rue de Caumartin
75009 Paris
France

HEBERGEMENT

Notre site est enregistré et hébergé par la société OVH

DONNÉES NOMINATIVES

Conformément à l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé que les données personnelles qu'il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site, pourront être utilisées par Océans Voyages à des fins d'information. La transmission et l'exploitation des données nominatives se feront sous réserve d'une autorisation expresse des personnes concernées. Les données nominatives et personnelles relatives aux personnes et aux entreprises ne seront pas diffusées sur le site Internet.

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Océans Voyages. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Océans Voyages est producteur. Les marques d'Océans Voyages et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit d'Océans Voyages, à solliciter en écrivant à l'adresse postale.